Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAGOURMAND
DIAGOURMAND Sarl

Numéro de dépôt :
3535054
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2017
DIAGOURMAND de DIAGOURMAND

Présentation de la marque DIAGOURMAND

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIAGOURMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGOURMAND domicilié(e) 18 avenue Charles de Gaulle,69370 SAINT-DIDIER-MONT-D'OR - 69370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 113 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAGOURMAND domicilié(e) 18 avenue Charles de Gaulle,69370 SAINT-DIDIER-MONT-D'OR - 69370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGOURMAND est expirée depuis le 2 novembre 2017.

DIAGOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : Dia Gourmand impacte peu la GLYCEMIE sanguine


DIAGOURMAND Sarl - 18 avenue Charles de Gaulle,69370 SAINT-DIDIER-MONT-D'OR - 69370 - France - SIREN 500113055


DIAGOURMAND - 18 avenue Charles de Gaulle,69370 SAINT-DIDIER-MONT-D'OR - 69370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498462 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498124 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.